montant amendes

ah oui quand meme ............

on ne pourra pas dire que l'on ai pas au courant !!! ........... 400€ pour quelques malheureux ch'tis vairons .......

merci pour l'info en tout cas !

Ça vaut le coup d'être en règle   

JOS a écrit:

ah oui quand meme ............

on ne pourra pas dire que l'on ai pas au courant !!! ........... 400€ pour quelques malheureux ch'tis vairons  .......

merci pour l'info en tout cas  !

Par vairon ou pour l'esemble ?

JOS a écrit:

ah oui quand meme ............

on ne pourra pas dire que l'on ai pas au courant !!! ........... 400€ pour quelques malheureux ch'tis vairons  .......

merci pour l'info en tout cas  !

tu vas devoir continuer à cacher la gourde dans le slip   

robert a écrit:

JOS a écrit:

ah oui quand meme ............

on ne pourra pas dire que l'on ai pas au courant !!! ........... 400€ pour quelques malheureux ch'tis vairons  .......

merci pour l'info en tout cas  !

Par vairon ou pour l'esemble ?

    et oh .... déconne pas .............. va pas leur donner de mauvaises idées ... !!!    

Antho a écrit:

tu vas devoir continuer à cacher la gourde dans le slip   

Ah... c'était donc ça    Je me disais aussi...  

merci deuz..........je vais en faire des photocopies........et en coller sur certaines voitures...........ca va donner a reflechir...............merci encore

3000€ pas mal   merci pour la réponse JLC
Jos mais les vairons dans la bouteille à ricard sa passe peut être incognito   

tout ce que je vais faire .............. c'est faire le sourd ... !!!   

si on m'appel , si on m'interpelle ....... hein quoi ... ??? .... je continue , j'avance et j'accelere !!!   

   

jos ... tu plonge dans le lac ( la y vont pas te suivre !) ... t attends la nuit et tu nage silencieusement sur l autre berge ! 


plus qu a te planquer dans les sapins en atendant que les fringues sechent ....  

   

[quote="jlc"]

JOS a écrit:

tant que l'on est a parlé d'amendes , combien je prendrais si je me fais attraper en montant des vairons vivants en lacs d'altitude dans le 65 ?
... que ce soit un lac secteur parc ou non ........ et si c'est dans le parc , est ce qu'un garde du parc peut mettre une amende plus importante ???

je demande ça comme ça hein  ... !!!   

Et si on n'amène un Belge en altitude on prend combien ?????  

Excuse moi Bébert je prends connaissance de vos échanges ce soir et suis quelque peu agacé de voir tes critiques systématiques du 65 (dont la gestion n'est pas toujours de mon goût mais la critique est facile...) mais si tu connais un peu JLC (que j'ai eu le plaisir de rencontrer) et Jos cela me fait ch.... par rapport à leur engagement!!! Les gens arrivent et réclament un service "clefs en main" dans un milieu où le bénévolat a une part importante....
Et puis ici c'est un forum de copains qui partagent une passion et de la bonne humeur et les seuls "accrochages" que nous devrions avoir devraient concerner le goût de bouchon du pinard amené par le copain.....En gros :"rabats-joie et pisses vinaigres" passez votre chemin et allez "embassiner" d'autres forums....  

ça tombe bien ce que tu dis !!! j'ai un litre de rouge-agricole pour demain !!!   

faute de faire mal aux poissons , on se fera mal a l'estomac !!   

Arrêtez de parler de pinard, je suis au régime moi      

JOS a écrit:

ça tombe bien ce que tu dis  !!! j'ai un litre de rouge-agricole pour demain  !!!   

faute de faire mal aux poissons , on se fera mal a l'estomac  !!   

J'ai une super soluce pour l'ouverture de ton tord boyaux  _mrgreen.g  reste à savoir si tu le montera à chaque fois en haut   

pauléo a écrit:

Arrêtez de parler de pinard, je suis au régime moi      

Tu manges tes tripoux sans sauce ?????   

  ça c'est du tire bouchon-verseur !!

enorme cette machine ! z'ont du s'amuser pour la conception et les reglages !!      , mais j'avoue que les tire-bouchon moderne sont pas mal non plus , et ça prend moins de place dans le sac !!   

pauléo a écrit:

Antho a écrit:

tu vas devoir continuer à cacher la gourde dans le slip   

Ah... c'était donc ça    Je me disais aussi...  

Tu ferais mieux de te taire toi qui pêche au gardon.....  

Je ne sais si c'est ici que je dois poster car je suis débutant dans les forums (c'est mon premier)
Ce message s'adresse à m jlc qui a préçisé sur une de ses réponses dans ce sujet que le montant de l'amende civile ne pouvait pas être supérieure à l'amende pénale... Je voudrais juste savoir où avez vous appris cela ?

D'avance merci à vous.

Cordialement vôtre.
Raspok

c'est une des règles de base du code pénal, les infractions sont établies par classe (C1.C2.C3.C4) avec un montant maximum correspondant à chaque C, donc part logique la demande de partie civile ne peut être sup au montant pénal prévu, au de là on passe en délit (exemple: transport de carpe vivante de plus de 60 cm = 22.500€ d’amende et trois mois de prison avec sursis = peine maximale) mais là c'est le proc qui fixe le civil

jlc a écrit:

c'est une des règles de base du code pénal, les infractions sont établies par classe (C1.C2.C3.C4) avec un montant maximum correspondant à chaque C, donc part logique la demande de partie civile ne peut être sup au montant pénal prévu, au de là on passe en délit (exemple: transport de carpe vivante de plus de 60 cm = 22.500€ d’amende et trois mois de prison avec sursis = peine maximale) mais là c'est le proc qui fixe le civil  

Merci de votre réponse..
Mon interrogation étant la suivante :
J'ai reçu voilà 3 semaines une amende pénale (si j'accepte la transaction amiable) de 93 €
Je contacte la fédé pour avoir de leurs nouvelles et là on me dit ça va arriver et vous en aurez pour 180 €

Je leur explique qu'une amende au pénal ne peut être supérieure au civil et eux me répond que non seulement ils ne connaissent pas le montant de ma transaction au pénal mais qu'en plus cela n'a rien à voir....
C'est totalement indépendant...
Et c'est le président de pêche qui fixe seul ce montant...
Qui croire ?
Que faire ?

Encore merci   

22500 € pour une carpouille ......    

heureusement c'est moins cher pour les vairons !!   

RASPOK, c'est a cause de quelle "infraction" que tu as pris 93€ ?? (si ce n'est pas trop indiscret ... )

JOS a écrit:

22500 € pour une carpouille  ......    

heureusement c'est moins cher pour les vairons  !!   

RASPOK, c'est a cause de quelle "infraction" que tu as pris 93€ ?? (si ce n'est pas trop indiscret ... )

Bon alors je vous explique...

Je déballais le matériel de pêche à mon père au bord de notre rivière... je lui montais un hameçon en attendant son arrivée
Je préçise aucune cannes à l'eau et donc du coup aucune action de pêche...
Un garde arrive.. me demande ma carte...
Je lui réponds que je n'en ai pas...
Résultat un procès verbal en bonne et due forme...
Je vais donc sans doute aller au tribunal pour plaider ma cause car en plus ce jour là j'étais en pleine déprime et je n'ai pas été capable d'expliquer tout ça au garde.. Je n'ai même pas lu ce qu'il m'a fait signé....

Ce matin, j'appelle pour mon amende civile la fédération de pêche pour connaître le montant .. la secrétaire me dit comptez 180 €
Je lui explique au passage que je ne pêchais pas...
Que pour moi c'est un peu comme si j'avais pris une prune pour ne pas avoir mis de ceinture à l'arrêt sur un parking dans ma voituire
et là elle me dit j'ai un ami à moi qui en a prise une pour ça il n'y a pas longtemps !! lol
Je lui dit donc que son ami devait avoir son moteur en route !!!

Voilà l'histoire....
De plus j'ai tout perdu.. je suis au rsa depuis 3 mois.. et de retour chez les parents à 48 ans....